MENTION LÉGALES

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.ailblancdelomagne.com les informations suivantes :

INFORMATIONS LÉGALES :
Propriétaire : ASS DE DEFENSE DE L’AIL BLANC DE LOMAGNE
Hexavalor – BP 205
Agropole Innovations – Bât. AGROTEC
47931 AGEN Cedex 9
Mail : ailblancdelomagne@hexavalor.fr
Tél : +33 (0)5 53 77 22 71

SIRET : 44019009800010
TVA intracommunautaire : FR84440190098
RNA : W471000977

Directeur de la publication : Christiane Pieters, Présidente

Création : Com’Sud
1 rue François Neveux
47550 Boé
Mail : comsud@com-sud.com
Tél. : +33 (0)5 53 77 20 38

Hébergeur :
PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec – Canada H7P 0G1
Tél : +32 28 08 13 21

DONNÉES PERSONNELLES
Le site www.ailblancdelomagne.com met en œuvre un système de collecte et de traitement des données personnelles.
Pour plus d’informations et connaitre vos droits, veuillez vous référer à la page politique de confidentialité.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.